Grille indiciaire (Septembre 2023) Grille indiciaire (Janvier 2024)
TEXTES OFFICIELS
- AED
CIRCULAIRE RELATIVE AUX ASSISTANTS D’ÉDUCATION (B.O. N° 25 du 19 juin 2003)
Décret n°2003-484 du 6 juin 2003 fixant les conditions de recrutement et d’emploi des assistants d’éducation
Arrêté du 6 juin 2003 fixant le montant de la rémunération des assistants d’éducation
Décret n° 2022-1140 du 9 août 2022 modifiant le décret n° 2003-484 du 6 juin 2003 fixant les conditions de recrutement et d’emploi des assistants d’éducation
- AESH
Cadre de gestion des personnels exerçant des missions d’accompagnement d’élèves en situation de handicap (AESH) (B.O. n°23 du 6 juin 2019)
Décret n° 2014-724 du 27 juin 2014 relatif aux conditions de recrutement et d’emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap
Arrêté du 23 octobre 2020 fixant le montant de l’indemnité de fonctions particulières allouée aux accompagnants des élèves en situation de handicap exerçant les missions de référent prévues à l’article L. 917-1 du code de l’éducation
Décret n° 2021-1106 du 23 août 2021 modifiant le décret n° 2014-724 du 27 juin 2014 relatif aux conditions de recrutement et d’emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap
Arrêté du 23 août 2021 relatif à l’échelonnement indiciaire des accompagnants des élèves en situation de handicap
Décret n° 2022-1534 du 8 décembre 2022 modifiant le décret n° 2015-1087 du 28 août 2015 portant régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant des programmes « Réseau d’éducation prioritaire renforcé » et « Réseau d’éducation prioritaire »
Arrêté du 8 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 28 août 2015 fixant les taux annuels en application du décret n° 2015-1087 du 28 août 2015 portant régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant des programmes « Réseau d’éducation prioritaire renforcé » et « Réseau d’éducation prioritaire »
Arrêté du 13 juillet 2023 fixant le montant de l’indemnité de fonctions allouée aux accompagnants des élèves en situation de handicap
CIRCULAIRE ACADEMIQUE TEMPS DE TRAVAIL AESH (Mars 2023)